Conditions Générales d’Utilisation – Mode Intemporels
Bienvenue sur modeintemporels.com. Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation de notre site, ainsi que les relations entre nous et les visiteurs. Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute navigation ou tout achat. En utilisant modeintemporels.com, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions, qui constituent un accord entre vous et nous. Nous avons volontairement rédigé ce document dans un langage clair et accessible, loin du jargon juridique obscur, car nous croyons que la transparence est la première des qualités d’une relation de confiance.
1. Présentation et objet du site
modeintemporels.com est une plateforme en ligne dédiée à la vente de vêtements, accessoires et articles de mode intemporels. Notre objectif est de vous proposer des pièces soigneusement sélectionnées, alliant élégance, qualité et durabilité. Ce site a été conçu pour vous offrir une expérience de navigation agréable, intuitive et sécurisée. Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations de chacune des parties dans le cadre de l’utilisation du site et de la passation de commandes. Elles s’appliquent à l’ensemble des services proposés sur modeintemporels.com, sans exception.
2. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation de modeintemporels.com impliquent votre acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas tout ou partie de ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser notre site ni de passer de commande. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, par exemple pour nous adapter à des évolutions légales ou techniques. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. La poursuite de votre navigation après la publication des modifications vaut acceptation des nouvelles conditions.
3. Capacité juridique
Pour passer commande sur modeintemporels.com, vous devez avoir la capacité juridique de contracter, c’est-à-dire être majeur et capable au sens de la loi. Si vous êtes mineur, vous ne pouvez utiliser notre site que sous le contrôle et avec l’accord d’un parent ou tuteur légal. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande émanant d’une personne qui ne présenterait pas les garanties suffisantes de capacité juridique. En passant une commande, vous certifiez que vous remplissez ces conditions et que les informations que vous nous fournissez sont exactes et sincères.
4. Compte client
La création d’un compte client sur modeintemporels.com est facultative mais recommandée pour bénéficier d’une expérience personnalisée et d’un suivi simplifié de vos commandes. Lorsque vous créez un compte, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion (nom d’utilisateur et mot de passe) et de toutes les activités effectuées sous votre compte. En cas d’utilisation frauduleuse de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement. Nous ne pourrons être tenus responsables des pertes ou dommages résultant d’un accès non autorisé à votre compte, lorsque cet accès résulte d’une négligence de votre part.
5. Disponibilité des produits
Les produits présentés sur modeintemporels.com sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Nous faisons notre possible pour maintenir à jour l’état de nos stocks, mais une rupture peut exceptionnellement survenir entre le moment de votre commande et notre préparation. Si un article s’avère indisponible après validation de votre commande, nous vous en informerons dans les plus brefs délais. Nous pourrons alors vous proposer un produit équivalent, un délai de réapprovisionnement, ou procéder à l’annulation de la commande avec remboursement des articles concernés. Nous nous engageons à vous tenir informé à chaque étape et à trouver la solution la plus adaptée à votre situation.
6. Caractéristiques des produits
Nous accordons une importance particulière à la description précise de nos produits sur modeintemporels.com. Chaque fiche produit contient des informations détaillées sur la composition, la coupe, les matières, les dimensions, les couleurs et les conseils d’entretien. Les photographies sont réalisées avec soin pour refléter au plus près la réalité, mais nous attirons votre attention sur le fait que les rendus peuvent varier selon les écrans et les réglages de luminosité. En cas de doute, n’hésitez pas à nous contacter pour des précisions supplémentaires. Nous nous engageons à la plus grande sincérité dans nos descriptions, mais l’appréciation finale de la qualité et de l’esthétique reste subjective.
7. Prix et paiement
Les prix de nos produits sont indiqués sur modeintemporels.com en euros, toutes taxes comprises. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande. Les paiements s’effectuent via les moyens de paiement sécurisés proposés sur notre site. Vous garantissez que vous disposez des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. En cas de paiement refusé, nous ne serons pas tenus de procéder à l’exécution de la commande. Nous vous remercions de votre compréhension.
8. Processus de commande
La passation d’une commande sur modeintemporels.com suit un processus clair en plusieurs étapes. Vous sélectionnez les articles souhaités, les ajoutez à votre panier, vérifiez votre sélection, renseignez vos coordonnées et choisissez votre option préférée. Une fois la commande validée, vous recevez un accusé de réception par courriel confirmant la prise en compte de votre commande. Cet accusé n’est pas une acceptation définitive ; celle-ci interviendra lorsque nous aurons vérifié la disponibilité des articles et préparé votre colis. Nous nous réservons le droit de ne pas donner suite à une commande pour des raisons légitimes, notamment en cas de problème de stock, d’anomalie dans le prix affiché, ou de suspicion de fraude.
9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant modeintemporels.com (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, codes sources, base de données) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de modeintemporels.com ou de ses partenaires et fournisseurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, ou exploitation, partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de notre part. Vous vous engagez à ne pas utiliser nos contenus à des fins commerciales ou non autorisées. Toute violation de ces droits expose son auteur aux poursuites judiciaires prévues par la loi.
10. Droits d’auteur sur les créations
Certaines pièces vendues sur modeintemporels.com peuvent être des créations originales, protégées par le droit d’auteur ou par des droits de propriété intellectuelle spécifiques. Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, imiter ou dériver ces créations sans notre autorisation expresse. Notre catalogue est le fruit d’un travail de sélection et de curation, parfois de collaboration avec des artisans et des créateurs, qui mérite respect et protection. Nous vous remercions de contribuer à la préservation de ces savoir-faire en respectant notre propriété intellectuelle et celle de nos partenaires.
11. Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur modeintemporels.com, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude absolue, l’exhaustivité ou l’actualité de toutes les données. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de notre site, d’une interruption de service, d’une erreur technique, ou d’un virus informatique. Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites tiers vers lesquels nous pourrions établir des liens. Vous utilisez notre site sous votre propre responsabilité. Toutefois, cette exonération de responsabilité ne s’applique pas dans les cas où la loi l’interdit, notamment en matière de responsabilité du fait des produits défectueux.
12. Force majeure
Nous ne saurions être tenus responsables d’un manquement à nos obligations si celui-ci est dû à un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence et la loi. Sont notamment considérés comme cas de force majeure : les catastrophes naturelles, les grèves, les épidémies, les pandémies, les guerres, les attentats, les pannes de réseaux, les cyberattaques, ou toute autre circonstance exceptionnelle échappant à notre contrôle. En cas de force majeure, l’exécution de nos obligations est suspendue, et nous mettons tout en œuvre pour limiter les conséquences sur vos commandes.
13. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français, quel que soit le pays de résidence de l’utilisateur. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents selon les règles de droit commun. Nous restons à votre disposition pour toute question ou réclamation, et nous espérons que le dialogue pourra résoudre la grande majorité des éventuels désaccords.
14. Médiation et résolution des litiges
Conformément aux dispositions légales en vigueur, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle ou à tout mode de résolution extrajudiciaire des conflits. Nous vous proposons d’abord de nous contacter directement pour exposer votre problème ; notre équipe est formée pour trouver une solution équitable. Si nous ne parvenons pas à un accord, nous vous informons des dispositifs de médiation auxquels nous adhérons. La médiation est une procédure gratuite, confidentielle et rapide, qui évite la lourdeur d’une procédure judiciaire. Nous y avons recours avec bienveillance chaque fois que cela est nécessaire.
15. Confidentialité des échanges
Les échanges que vous avez avec nous via modeintemporels.com, que ce soit par nos formulaires de contact, par courriel ou par tout autre moyen, sont confidentiels. Nous nous engageons à ne pas divulguer le contenu de ces échanges à des tiers, sauf si la loi nous y oblige ou si vous nous y autorisez expressément. Nous prenons soin de vos confidences comme de vos données personnelles, avec la même discrétion que celle que nous apporterions à un vêtement précieux.
16. Utilisation des liens hypertextes
modeintemporels.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur fiabilité, leur sécurité ou leurs pratiques de confidentialité. L’existence d’un lien vers un site tiers n’implique aucune approbation de notre part. Nous vous recommandons de consulter les conditions générales et les politiques de confidentialité de ces sites avant d’y naviguer ou d’y effectuer une transaction. Vous êtes seul responsable de vos interactions avec ces sites.
17. Suspension et résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier, temporairement ou définitivement, l’accès à modeintemporels.com d’un utilisateur qui ne respecterait pas les présentes conditions, qui aurait un comportement frauduleux, abusif ou préjudiciable, ou qui compromettrait la sécurité du site. Cette suspension peut intervenir sans préavis ni mise en demeure. Dans ce cas, nous vous en informerons par tout moyen approprié, sauf si nous y sommes empêchés par des contraintes légales ou de sécurité.
18. Intégrité des conditions
Si l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales est déclarée nulle ou inapplicable par une décision de justice, elle sera réputée non écrite, mais les autres clauses conservent leur pleine validité et leur plein effet. L’invalidité d’une clause ne remet pas en cause l’ensemble du contrat, qui continuera à s’appliquer dans sa substance. Nous nous efforçons de maintenir des conditions cohérentes et équitables, et toute éventuelle invalité partielle serait traitée avec l’attention nécessaire pour préserver l’esprit de ce document.
19. Tolérance et renonciation
Le fait que nous ne nous prévalions pas à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions ne peut être interprété comme une renonciation à notre droit de nous prévaloir ultérieurement de cette disposition. Notre tolérance n’est pas une renonciation, et elle ne modifie en rien nos droits. Nous restons libres d’exiger le respect intégral des conditions à tout moment.
20. Modification des produits et services
Nous nous réservons la possibilité de modifier, suspendre ou interrompre, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des fonctionnalités de modeintemporels.com, notamment les produits proposés, les offres et les services associés. Nous pouvons également faire évoluer nos gammes, nos prix, nos collaborations ou nos événements. Ces changements sont destinés à améliorer votre expérience et à nous adapter aux évolutions du marché. Nous vous en informerons dans la mesure du possible, mais certaines décisions peuvent être prises rapidement pour des raisons opérationnelles.
21. Informations sur les avis clients
Les avis clients publiés sur modeintemporels.com reflètent l’opinion personnelle de leurs auteurs. Nous ne vérifions pas le contenu de chaque avis, mais nous nous réservons le droit de modérer les commentaires qui seraient injurieux, diffamatoires, hors sujet, ou qui contiendraient des informations personnelles ou publicitaires. Nous encourageons une expression libre et constructive, dans le respect de chacun. Les avis sont publiés à titre indicatif et ne sauraient engager notre responsabilité.
22. Protection des mineurs sur le site
Nous prenons la protection des mineurs au sérieux. modeintemporels.com s’adresse à un public adulte. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs. Si nous avons connaissance qu’un mineur a fourni des informations personnelles sur notre site sans l’accord de ses parents, nous supprimons ces données dès que possible. Nous encourageons les parents et tuteurs à surveiller la navigation de leurs enfants et à les sensibiliser aux bonnes pratiques en ligne.
23. Sécurité des transactions
Toutes les transactions effectuées sur modeintemporels.com sont sécurisées par des protocoles de cryptage standards. Nous collaborons avec des prestataires de paiement réputés, qui respectent les normes de sécurité les plus strictes (norme PCI DSS). Vos coordonnées bancaires ne transitent pas par nos serveurs ; elles sont directement saisies sur les plateformes sécurisées de nos partenaires. Cela garantit un niveau de protection maximal contre les fraudes et les interceptions. En cas de suspicion de fraude, nous nous réservons le droit de suspendre une commande pour vérification.
24. Communication et notifications
Nous communiquons avec vous principalement par courriel, via l’adresse que vous nous avez fournie lors de votre inscription ou de votre commande. Nous utilisons également les notifications sur le site pour vous informer des étapes importantes de votre parcours. Vous pouvez à tout moment choisir de ne plus recevoir certaines communications, à l’exception des messages indispensables à la gestion de vos commandes et à notre relation contractuelle. Nous nous engageons à ne pas utiliser vos coordonnées à des fins abusives ou non sollicitées.
25. Durée de conservation des données contractuelles
Les données relatives à vos commandes sur modeintemporels.com sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement, puis archivées pour la période légale exigée par les obligations fiscales et comptables. Au-delà, elles sont anonymisées ou supprimées, sauf si vous avez consenti à une conservation plus longue à des fins de prospection ou de personnalisation. Vous pouvez nous demander à tout moment de supprimer vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.
26. Validation des commandes
La validation définitive de votre commande sur modeintemporels.com intervient lorsque nous vous adressons un courriel de confirmation de préparation, après avoir vérifié la disponibilité des articles. Tant que nous ne vous avons pas envoyé cette confirmation, le contrat n’est pas définitivement formé. Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour des motifs légitimes, sans que vous puissiez prétendre à des dommages et intérêts.
27. Droit de préemption et d’annulation
Dans certaines circonstances exceptionnelles, nous pouvons être amenés à annuler une commande pour des raisons indépendantes de notre volonté, par exemple en cas de rupture de stock non détectée, d’erreur de prix manifeste (erreur matérielle), ou de suspicion de fraude. Dans ce cas, nous vous en informons et nous procédons au remboursement intégral des sommes versées. Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée, qui reste exceptionnelle.
28. Engagement de qualité et de service
Malgré notre vigilance, si un produit présentait un défaut de fabrication, nous nous engageons à le remplacer ou à vous rembourser dans les conditions prévues par la loi. Nous mettons tout en œuvre pour que votre expérience sur modeintemporels.com soit à la hauteur de vos attentes, et nous traitons chaque demande avec la plus grande attention. Notre engagement de qualité est une promesse que nous tenons à honorer chaque jour.
29. Utilisation des données à des fins statistiques
Nous utilisons certaines données de navigation et de commande à des fins statistiques internes, afin d’améliorer notre offre, notre site et nos services. Ces analyses sont réalisées sur des données agrégées et anonymisées, qui ne permettent pas de vous identifier personnellement. Nous partageons ces statistiques avec nos partenaires dans le cadre de nos collaborations, mais jamais sous une forme qui permettrait de vous identifier. Votre vie privée reste protégée même dans l’usage que nous faisons des données.
30. Acceptation finale
En naviguant sur modeintemporels.com, en y créant un compte, en passant une commande, ou en utilisant l’un de nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les accepter sans réserve. Nous vous remercions de votre confiance et de votre fidélité. Nous espérons que chaque visite sur notre site sera pour vous un moment de plaisir, de découverte et de sérénité. Ces conditions sont là pour encadrer notre relation, mais ce qui compte vraiment pour nous, c’est l’humain qui se cache derrière chaque clic. Alors, bienvenue chez modeintemporels.com, où l’élégance intemporelle s’écrit aussi dans la clarté de nos engagements.